ClimatSol
Nom du programme offert : ClimatSol
Nom de l’organisme subventionnaire : Ministère du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques (MDDELCC)
Description de l’organisme subventionnaire :
Le ministère du du Développement durable, de l’Environnement et de la Lutte contre les changements climatiques a comme mission d’assurer la protection de l’environnement et la conservation de la biodiversité afin d’améliorer la qualité des milieux de vie des citoyens.
Adresse Internet :
www.mddep.gouv.qc.ca/sol/terrains/climatsol/
www.mddep.gouv.qc.ca/sol/terrains/climatsol/
Région(s) administrative(s) desservie(s) :
Abitibi-Témiscamingue, Bas-Saint-Laurent, Capitale-Nationale, Centre-du-Québec, Chaudière-Appalaches, Côte-Nord, Estrie, Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, Lanaudière, Laurentides, Laval, Mauricie, Montérégie, Montréal, Nord-du-Québec, Outaouais, Saguenay–Lac-Saint-Jean
Abitibi-Témiscamingue, Bas-Saint-Laurent, Capitale-Nationale, Centre-du-Québec, Chaudière-Appalaches, Côte-Nord, Estrie, Gaspésie–Îles-de-la-Madeleine, Lanaudière, Laurentides, Laval, Mauricie, Montérégie, Montréal, Nord-du-Québec, Outaouais, Saguenay–Lac-Saint-Jean
Type(s) de programme(s) offert(s) :
Subvention publique
Subvention publique
Secteur(s) visé(s) :
Résidentiel, Institutionnel, Commercial, Industriel
Résidentiel, Institutionnel, Commercial, Industriel
Notes :
ClimatSol a pour objectif premier de créer des conditions favorisant l’intégration, dans les projets de développement de ces terrains, d’éléments ayant un impact réel et mesurable sur la réduction ou l’évitement des émissions de gaz à effet de serre et sur l’efficacité énergétique des bâtiments. Ce programme contribuera directement à la priorité gouvernementale de lutte contre les changements climatiques.Les projets doivent être soumis par la municipalité et approuvés par une résolution du conseil de ville.
ClimatSol a pour objectif premier de créer des conditions favorisant l’intégration, dans les projets de développement de ces terrains, d’éléments ayant un impact réel et mesurable sur la réduction ou l’évitement des émissions de gaz à effet de serre et sur l’efficacité énergétique des bâtiments. Ce programme contribuera directement à la priorité gouvernementale de lutte contre les changements climatiques.Les projets doivent être soumis par la municipalité et approuvés par une résolution du conseil de ville.